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Le conseil communal, par l’Abbé Saglietto

Publié dans ABBÉ SAGLIETTO

Toujours avec l’abbé Saglietto, nous abordons ici un passage particulièrement intéressant de la vie de la commune à travers les siècles: l’élection des consuls.

« Nous trouvons en 1602 le conseil communal composé de deux consuls, de trois conseillers, deux estimateurs, deux auditeurs de compte et d’un trésorier. Le premier consul présidait les séances qui avaient lieu tous les mois, proposait la matière à discussion  et veillait à l’exécution des résolutions prises. Le deuxième consul remplaçait le premier consul en cas d’absence.

Durant le XVIIe siècle ces deux personnages étaient indifféremment pris parmi n’importe quels  habitants du territoire, mais à partir du XVIIIe siècle, l’un devait être choisi parmi les électeurs du village et l’autre parmi ceux du Broussan.

Le rôle des conseillers était assez effacé, ils s’occupaient surtout de la police locale et négociaient les affaires de la communauté, soit à Toulon, soit à Aix quand elles étaient importantes. Les estimateurs étaient chargés de répartir les tailles, de régler les affaires de bornage, de juger les différents à propos des chemins publics, des murs mitoyens ou des fossés, de constater les dommages faits aux champs et de se prononcer sur les indemnités dues. Les auditeurs des comptes avaient le contrôle de la gestion financière; ils vérifiaient les recettes et les dépenses de l’année obligatoirement soumises à leur approbation. Au trésorier était confiée la garde de la caisse destinée à recevoir les revenus communaux. Il tenait un compte exact des entrées et des sorties qu’il n’effectuait qu sur le mandat des consuls et après décision  du conseil.

Ainsi composé, le conseil communal avait à son service un secrétaire-greffier, généralement un des notaires d’Ollioules, chargé d’assurer la correspondance de la municipalité et de relater sur les registres, le compte-rendu des délibérations, et de plus, un valet de ville dont les principales attributions étaient d’annoncer chaque mois aux membres de l’assemblée communale le jour et l’heure de la réunion et de publier au son du tambour les arrêtés municipaux. »

« Pendant le cours du XVIIe siècle , sur la demande des forains ( propriétaires terriens d’Evenos ne résidant pas sur la commune), très nombreux, nos édiles durent s’adjoindre deux syndics auxquels étaient confié la mission de défendre leurs intérêts.

La tenue des séances ne pouvait se faire qu’en présence du bailli, que le seigneur choisissait parmi les hommes au courant des lois et des règlements de police.

Ce personnage étaient rarement pris dans la localité où les compétences faisaient généralement défaut mais le plus souvent dans les bourgs plus importants, ce qui rendait la plupart du temps son ministère difficile, à une époque où les moyens de locomotion étaient loin d’être ce qu’ils sont aujourd’hui. Aussi leur absence était-elle fréquente et justifiait ainsi les plaintes répétées de l’administration communale qui en 1730 décida de se pourvoir auprès du parlement contre le seigneur pour l’obliger à choisir désormais son officier de justice parmi les habitants résidant sur le territoire de la commune.

Les élections pour le renouvellement du conseil avaient lieu tous les ans le dimanche qui précède la Pentecôte, à l’issue de la grand-messe. Ces réunions plénières, composées de tous les chefs de famille se tenaient dans la salle du premier étage de l’Hôtel du St Esprit (devenu la mairie annexe de Nèbre), quelquefois sur la place de l’église St Martin où se trouvaient des bancs de pierre.

Le premier consul ouvrait la séance par l’appel nominal des membres convoqués et proposait ensuite son successeur  à l’assemblée qui approuvait ou rejetait par la majorité ou la minorité des votes. Le même procédé était employé pour la nomination du second consul et des conseillers. Selon la coutume de tout temps observée, on désignait, sitôt après les élections les prieurs du St Esprit, de St Martin et du St Sacrement.

La principale préoccupation des nouveaux élus était de déterminer le chiffre devant servir de base à l’impôt, les satisfactions à donner, soit aux droits seigneuriaux soit aux réclamations des administrés qui venaient…ensuite (!). L’obligation qu’il y avait pour chacun des membres du conseil de désigner son successeur l’empêchait de solliciter avec décence, le renouvellement de son mandat, auquel d’ailleurs il ne tenait pas, l’ayant accepté l’année précédente plutôt par devoir que par ambition. »